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Conseil Consultatif des Motocyclistes : Routes Plus Sûres et Meilleures Solutions

Cette loi réautorise le Conseil Consultatif des Motocyclistes, qui conseillera le gouvernement sur la sécurité routière, la conception des routes et les technologies de transport. L'objectif est d'améliorer les conditions pour les motocyclistes et de renforcer la sécurité routière, ce qui pourrait influencer le confort et la sécurité de tous les usagers de la route.
Points clés
Mise en place d'un Conseil Consultatif des Motocyclistes pour conseiller sur la sécurité routière, la conception des routes et les systèmes de transport.
Le Conseil sera composé d'experts, y compris des ingénieurs routiers, des représentants d'organisations de motocyclistes et des fabricants, assurant une large perspective sur les problèmes.
Les recommandations du Conseil seront prises en compte par le Secrétaire aux Transports, pouvant entraîner des changements concrets dans l'infrastructure routière et les réglementations.
Les efforts du Conseil visent à augmenter la sécurité et le confort de conduite pour les motocyclistes, bénéficiant indirectement à la sécurité de tous les usagers de la route.
article Texte officiel account_balance Page du processus
Expiré
Sondage citoyen
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Informations supplémentaires
Numéro d'impression : 117_HR_2141
Parrain : Rep. Gallagher, Mike [R-WI-8]
Date de début : 2021-03-23
Lustra utilise l'intelligence artificielle. Vérifiez les détails dans les documents sources.
Résumé par : gemini-2.5-flash-preview-05-20
Données sources : api.congress.gov
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TITRE LÉGAL OFFICIEL

Motorcyclist Advisory Council Reauthorization Act

QUESTIONS FRÉQUEMMENT POSÉES

Quel est l'identifiant officiel de ce projet de loi ?

Le numéro d'impression officiel est 117_HR_2141.

Quelle chambre a initié cette législation ?

Cette législation a été initiée par la Chambre des représentants.

Quand le processus législatif a-t-il commencé ?

Le processus a officiellement commencé le 2021-03-23.

Quelles sont les principales dispositions ?

Les points clés incluent :

  • Mise en place d'un Conseil Consultatif des Motocyclistes pour conseiller sur la sécurité routière, la conception des routes et les systèmes de transport.
  • Le Conseil sera composé d'experts, y compris des ingénieurs routiers, des représentants d'organisations de motocyclistes et des fabricants, assurant une large perspective sur les problèmes.
  • Les recommandations du Conseil seront prises en compte par le Secrétaire aux Transports, pouvant entraîner des changements concrets dans l'infrastructure routière et les réglementations.
  • Les efforts du Conseil visent à augmenter la sécurité et le confort de conduite pour les motocyclistes, bénéficiant indirectement à la sécurité de tous les usagers de la route.
Quel est le statut juridique spécifique ?

Le statut actuel est Expiré.

Où puis-je lire le texte intégral ?

Le texte officiel complet est disponible ici : Voir le texte complet

Qui est le parrain principal ?

Le parrain principal est Rep. Gallagher, Mike [R-WI-8].

Quel est le dernier statut détaillé ?

Le dernier statut détaillé est : Referred to the Subcommittee on Highways and Transit.

Ce résumé est-il vérifié ?

Oui. Ce contenu a été analysé par IA et vérifié par le système Lustra Judge le 2025-12-27.

CATÉGORIES

Transports