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Résolution du Sénat américain en l'honneur de Robert Britton « Bob » Dove

Cette résolution du Sénat américain commémore Robert Britton « Bob » Dove, ancien parlementaire émérite du Sénat. Le document exprime une profonde tristesse suite à son décès et souligne son long service et ses contributions au fonctionnement du Sénat. Elle n'introduit aucune modification légale et n'a pas d'impact direct sur la vie quotidienne des citoyens, servant uniquement d'acte symbolique.
Points clés
La résolution est un hommage symbolique à un fonctionnaire distingué du Sénat.
Elle reconnaît les contributions de Robert B. Dove aux procédures et à l'éducation du Sénat.
Elle n'introduit aucune nouvelle loi ou obligation pour les citoyens.
article Texte officiel account_balance Page du processus
Adopté
Sondage citoyen
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Informations supplémentaires
Numéro d'impression : 117_SRES_386
Parrain : Sen. McConnell, Mitch [R-KY]
Date de début : 2021-09-23
Lustra utilise l'intelligence artificielle. Vérifiez les détails dans les documents sources.
Résumé par : gemini-2.5-flash-preview-05-20
Données sources : api.congress.gov
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TITRE LÉGAL OFFICIEL

A resolution relative to the death of Robert Britton "Bob" Dove, Parliamentarian Emeritus of the United States Senate.

QUESTIONS FRÉQUEMMENT POSÉES

Quel est l'identifiant officiel de ce projet de loi ?

Le numéro d'impression officiel est 117_SRES_386.

Quelle chambre a initié cette législation ?

Cette législation a été initiée par le Sénat.

Quand le processus législatif a-t-il commencé ?

Le processus a officiellement commencé le 2021-09-23.

Quelles sont les principales dispositions ?

Les points clés incluent :

  • La résolution est un hommage symbolique à un fonctionnaire distingué du Sénat.
  • Elle reconnaît les contributions de Robert B. Dove aux procédures et à l'éducation du Sénat.
  • Elle n'introduit aucune nouvelle loi ou obligation pour les citoyens.
Quel est le statut juridique spécifique ?

Le statut actuel est Adopté.

Où puis-je lire le texte intégral ?

Le texte officiel complet est disponible ici : Voir le texte complet

Qui est le parrain principal ?

Le parrain principal est Sen. McConnell, Mitch [R-KY].

Quel est le dernier statut détaillé ?

Le dernier statut détaillé est : Submitted in the Senate, considered, and agreed to without amendment and with a preamble by Unanimous Consent. (consideration: CR S6667; text: CR S6680-6681)

Ce résumé est-il vérifié ?

Oui. Ce contenu a été analysé par IA et vérifié par le système Lustra Judge le 2025-12-29.

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