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Élection du nouveau Sergent d'Armes de la Chambre

Ce document concerne l'élection d'une nouvelle personne au poste de Sergent d'Armes de la Chambre des Représentants. Il s'agit d'une décision interne du Congrès qui n'a pas d'impact direct sur la vie quotidienne des citoyens, leurs finances ou leurs droits. Elle assure la continuité du fonctionnement de la Chambre.
Points clés
William McFarland a été élu Sergent d'Armes de la Chambre des Représentants.
Cette décision est une affaire interne de la Chambre et ne modifie pas les droits ou obligations des citoyens.
article Texte officiel account_balance Page du processus
Adopté
Sondage citoyen
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Informations supplémentaires
Numéro d'impression : 118_HRES_705
Parrain : Rep. Stefanik, Elise M. [R-NY-21]
Date de début : 2023-09-20
Lustra utilise l'intelligence artificielle. Vérifiez les détails dans les documents sources.
Résumé par : gemini-2.5-flash-preview-05-20
Données sources : api.congress.gov
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TITRE LÉGAL OFFICIEL

Electing the Sergeant-at-Arms of the House of Representatives.

QUESTIONS FRÉQUEMMENT POSÉES

Quel est l'identifiant officiel de ce projet de loi ?

Le numéro d'impression officiel est 118_HRES_705.

Quelle chambre a initié cette législation ?

Cette législation a été initiée par la Chambre des représentants.

Quand le processus législatif a-t-il commencé ?

Le processus a officiellement commencé le 2023-09-20.

Quelles sont les principales dispositions ?

Les points clés incluent :

  • William McFarland a été élu Sergent d'Armes de la Chambre des Représentants.
  • Cette décision est une affaire interne de la Chambre et ne modifie pas les droits ou obligations des citoyens.
Quel est le statut juridique spécifique ?

Le statut actuel est Adopté.

Où puis-je lire le texte intégral ?

Le texte officiel complet est disponible ici : Voir le texte complet

Qui est le parrain principal ?

Le parrain principal est Rep. Stefanik, Elise M. [R-NY-21].

Quel est le dernier statut détaillé ?

Le dernier statut détaillé est : On agreeing to the resolution Agreed to without objection. (text: CR H4427)

Ce résumé est-il vérifié ?

Oui. Ce contenu a été analysé par IA et vérifié par le système Lustra Judge le 2025-12-24.

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