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Sécurité Aérienne et Accessibilité: Recherche sur les Matériaux Avancés et les Fauteuils Roulants.

Cette loi assure la poursuite de la recherche sur les matériaux avancés et la sécurité structurelle des avions, visant à améliorer la sécurité globale des vols. Un changement crucial est l'obligation de développer de nouvelles normes et systèmes de retenue pour les fauteuils roulants personnels, rendant le transport aérien beaucoup plus sûr et accessible pour les passagers handicapés. Cette recherche a un impact direct sur le confort et la sécurité de tous les passagers.
Points clés
Amélioration de la sécurité des vols grâce à la recherche continue sur la résistance aux chocs et les nouveaux matériaux dans les structures d'aéronefs.
Mandat d'établir des critères et des systèmes pour le déplacement et la retenue en toute sécurité des fauteuils roulants personnels des passagers handicapés pendant le vol.
Garantie d'un financement (jusqu'à 20 millions de dollars par an) pour le Centre d'Excellence menant ces recherches jusqu'en 2028.
article Texte officiel account_balance Page du processus
Expiré
Sondage citoyen
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Informations supplémentaires
Numéro d'impression : 118_S_1796
Parrain : Sen. Moran, Jerry [R-KS]
Date de début : 2023-06-01
Lustra utilise l'intelligence artificielle. Vérifiez les détails dans les documents sources.
Résumé par : gemini-2.5-flash-preview-09-2025
Données sources : api.congress.gov
Voir les journaux IA launch

TITRE LÉGAL OFFICIEL

Joint Center of Excellence for Advanced Materials and Safety Act

QUESTIONS FRÉQUEMMENT POSÉES

Quel est l'identifiant officiel de ce projet de loi ?

Le numéro d'impression officiel est 118_S_1796.

Quelle chambre a initié cette législation ?

Cette législation a été initiée par le Sénat.

Quand le processus législatif a-t-il commencé ?

Le processus a officiellement commencé le 2023-06-01.

Quelles sont les principales dispositions ?

Les points clés incluent :

  • Amélioration de la sécurité des vols grâce à la recherche continue sur la résistance aux chocs et les nouveaux matériaux dans les structures d'aéronefs.
  • Mandat d'établir des critères et des systèmes pour le déplacement et la retenue en toute sécurité des fauteuils roulants personnels des passagers handicapés pendant le vol.
  • Garantie d'un financement (jusqu'à 20 millions de dollars par an) pour le Centre d'Excellence menant ces recherches jusqu'en 2028.
Quel est le statut juridique spécifique ?

Le statut actuel est Expiré.

Où puis-je lire le texte intégral ?

Le texte officiel complet est disponible ici : Voir le texte complet

Qui est le parrain principal ?

Le parrain principal est Sen. Moran, Jerry [R-KS].

Quel est le dernier statut détaillé ?

Le dernier statut détaillé est : Introduced in Senate

Ce résumé est-il vérifié ?

Oui. Ce contenu a été analysé par IA et vérifié par le système Lustra Judge le 2025-12-26.

CATÉGORIES

Transports