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Bons pour l'efficacité des camions: réduction des émissions et économies de carburant.

Ce projet de loi établit un programme de bons pour aider les propriétaires de camions lourds (Classe 8) à acheter et installer des technologies qui réduisent les émissions et améliorent l'efficacité énergétique. L'objectif est d'accélérer l'adoption de solutions plus propres dans le secteur du transport routier, contribuant ainsi à l'amélioration de la qualité de l'air. Le montant de l'aide financière dépend de la taille de la flotte de camions.
Points clés
Un nouveau programme fédéral de bons offre une aide financière couvrant jusqu'à 75 % des coûts de modernisation des gros camions avec des technologies de réduction des émissions.
Les technologies éligibles comprennent l'aérodynamique active, le contrôle dynamique des essieux et les carburants alternatifs comme les piles à combustible à hydrogène.
Le montant maximal du bon par unité de camion est échelonné, favorisant les petites flottes avec des subventions plus élevées (jusqu'à 4 000 USD par unité).
article Texte officiel account_balance Page du processus
Expiré
Sondage citoyen
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Informations supplémentaires
Numéro d'impression : 118_S_3315
Parrain : Sen. Peters, Gary C. [D-MI]
Date de début : 2023-11-15
Lustra utilise l'intelligence artificielle. Vérifiez les détails dans les documents sources.
Résumé par : gemini-2.5-flash-preview-09-2025
Données sources : api.congress.gov
Voir les journaux IA launch

TITRE LÉGAL OFFICIEL

STEER Act

QUESTIONS FRÉQUEMMENT POSÉES

Quel est l'identifiant officiel de ce projet de loi ?

Le numéro d'impression officiel est 118_S_3315.

Quelle chambre a initié cette législation ?

Cette législation a été initiée par le Sénat.

Quand le processus législatif a-t-il commencé ?

Le processus a officiellement commencé le 2023-11-15.

Quelles sont les principales dispositions ?

Les points clés incluent :

  • Un nouveau programme fédéral de bons offre une aide financière couvrant jusqu'à 75 % des coûts de modernisation des gros camions avec des technologies de réduction des émissions.
  • Les technologies éligibles comprennent l'aérodynamique active, le contrôle dynamique des essieux et les carburants alternatifs comme les piles à combustible à hydrogène.
  • Le montant maximal du bon par unité de camion est échelonné, favorisant les petites flottes avec des subventions plus élevées (jusqu'à 4 000 USD par unité).
Quel est le statut juridique spécifique ?

Le statut actuel est Expiré.

Où puis-je lire le texte intégral ?

Le texte officiel complet est disponible ici : Voir le texte complet

Qui est le parrain principal ?

Le parrain principal est Sen. Peters, Gary C. [D-MI].

Quel est le dernier statut détaillé ?

Le dernier statut détaillé est : Introduced in Senate

Ce résumé est-il vérifié ?

Oui. Ce contenu a été analysé par IA et vérifié par le système Lustra Judge le 2025-12-26.

CATÉGORIES

Transports Environnement Économie