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Baux géothermiques plus fréquents et permis de forage accélérés.

De nouvelles règles visent à accélérer le développement de l'énergie géothermique aux États-Unis. Cela signifie que les appels d'offres pour les baux de forage géothermique auront lieu plus fréquemment, et le processus d'obtention des permis de forage sera considérablement raccourci. Cela pourrait entraîner une disponibilité accrue d'énergie propre et potentiellement des coûts énergétiques plus bas à l'avenir.
Points clés
Les ventes de baux géothermiques auront lieu annuellement au lieu de tous les deux ans.
Si une vente de bail est annulée ou retardée, une vente de remplacement doit être effectuée la même année.
Les autorités auront 30 jours pour examiner les demandes de permis de forage géothermique et 30 jours supplémentaires pour rendre une décision finale.
article Texte officiel account_balance Page du processus
Introduit
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Informations supplémentaires
Numéro d'impression : 119_HR_1687
Parrain : Rep. Fulcher, Russ [R-ID-1]
Date de début : 2025-02-27
Lustra utilise l'intelligence artificielle. Vérifiez les détails dans les documents sources.
Résumé par : gemini-2.5-flash
Données sources : api.congress.gov
Voir les journaux IA launch

TITRE LÉGAL OFFICIEL

CLEAN Act

QUESTIONS FRÉQUEMMENT POSÉES

Quel est l'identifiant officiel de ce projet de loi ?

Le numéro d'impression officiel est 119_HR_1687.

Quelle chambre a initié cette législation ?

Cette législation a été initiée par la Chambre des représentants.

Quand le processus législatif a-t-il commencé ?

Le processus a officiellement commencé le 2025-02-27.

Quelles sont les principales dispositions ?

Les points clés incluent :

  • Les ventes de baux géothermiques auront lieu annuellement au lieu de tous les deux ans.
  • Si une vente de bail est annulée ou retardée, une vente de remplacement doit être effectuée la même année.
  • Les autorités auront 30 jours pour examiner les demandes de permis de forage géothermique et 30 jours supplémentaires pour rendre une décision finale.
Quel est le statut juridique spécifique ?

Le statut actuel est Introduit.

Où puis-je lire le texte intégral ?

Le texte officiel complet est disponible ici : Voir le texte complet

Qui est le parrain principal ?

Le parrain principal est Rep. Fulcher, Russ [R-ID-1].

Quel est le dernier statut détaillé ?

Le dernier statut détaillé est : Referred to the Subcommittee on Energy and Mineral Resources.

Ce résumé est-il vérifié ?

Oui. Ce contenu a été analysé par IA et vérifié par le système Lustra Judge le 2025-12-22.

CATÉGORIES

Environnement Économie Investissements publics